Images et droits

La Succession Pierre Paulin détient le droit exclusif de concéder aux tiers un droit d’exploitation sur les œuvres de l’artiste en ce compris le droit de reproduction et/ou de représentation au sens des dispositions du Livre III du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que sur les droits de la personnalité de l’artiste et les marques.

Toute demande d’exploitation relative aux œuvres de l’artiste doit être transmise à xxxxx.

Tout usage non autorisé est constitutif d’un délit de contrefaçon.

Les modalités de reproduction de l’œuvre seront formalisées par écrit étant entendu que celle-ci contiendra, a minima, les engagements ci-après :

  1. L’œuvre reproduite ne peut en aucun cas être coupée ni recadrée, rien ne peut être superposé dessus.
  2. L’œuvre doit être reproduite dans sa couleur originelle.
  3. Tout acte de reproduction doit être accompagné, à proximité ou dans une table détaillée des illustrations reproduites, de la Légende et Mention de Copyright ci-après.

Légende : Pierre Paulin, Titre de la pièce, année, technique, dimensions en cm, lieu de conservation dans le cadre d’une collection publique

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